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Marques déposées par Françoise Malafosse
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City Market
Marque expirée - Marque en non vigueur

City Market
Françoise Malafosse

Numéro de dépôt :
3657155
Date de dépôt :
12/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2019
City Market de Françoise Malafosse

Présentation de la marque City Market

Déposée le 12 juin 2009 par Françoise Malafosse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « City Market »

Le déposant est Françoise Malafosse domicilié(e) 11 rue lt Paul Dhalluin - 19100 - BRIVE LA GAILLARDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Françoise Malafosse domicilié(e) 11 rue lt Paul Dhalluin - 19100 - BRIVE LA GAILLARDE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque City Market est expirée depuis le 12 juin 2019.

Françoise Malafosse a également déposé les autres marques suivantes : COM COMEVENTS , French Art Festival , FRANCE designart


Françoise Malafosse - 11 rue lt Paul Dhalluin - 19100 - BRIVE LA GAILLARDE - France


Françoise Malafosse - 11 rue lt Paul Dhalluin - 19100 - BRIVE LA GAILLARDE - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;

Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.